Politique de confidentialité

Politique de confidentialité du site internet ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE

Introduction à la Politique de confidentialité du site internet Aspen Notre Dame de Bondeville

Le présent site internet (ci-après dénommé « Site ») est détenu et exploité par ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE (ci-après dénommé « ASPEN NBD »). Chez ASPEN NDB, nous nous distinguons par notre culture entrepreneuriale unique. Nous sommes engagés auprès des patients, des professionnels et partenaires du secteur de la santé, de nos employés et de la communauté. La protection des Données personnelles et le respect de la vie privée sont des fondements de cet engagement, et la politique de confidentialité énoncée ci-après nous permet de démontrer cet engagement aux visiteurs et utilisateurs des sites internet détenus par ASPEN NBD. En conséquence, nous avons institué la présente politique de confidentialité du Site (ci-après dénommée « Politique de confidentialité »). ASPEN NDB établit la présente Politique de confidentialité pour expliquer les modalités selon lesquelles nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons les Données personnelles que vous nous soumettez lorsque vous accédez et utilisez le Site. ASPEN NDB est le responsable du traitement au sens des lois applicables en matière de protection des données. Le site internet détenu par ASPEN NDB est un programme internet contrôlé par ASPEN NDB où ASPEN NDB est propriétaire, approuve et/ou communique avec le public au nom d’ASPEN NDB.

De manière générale, vous pouvez visiter le Site et afficher son contenu tout en restant anonyme si vous ne fournissez aucune donnée personnelle. Si vous n’acceptez pas la présente Politique de confidentialité, veuillez ne pas nous fournir une quelconque information ni utiliser le Site.

Dans le cadre de la présente Politique de confidentialité, « nous », « nos » et « notre » désignent ASPEN NDB et ses sociétés affiliées.

Définition des Données personnelles

Les « Données personnelles » sont définies dans la législation relative à la protection des données qui est en vigueur dans votre pays. Elles incluent toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. On entend par là tout individu pouvant être identifié directement ou indirectement par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, des identifiants Internet (par exemple, des adresses IP, si celles-ci permettent de vous identifier), ou par référence à au moins un facteur physique, physiologique, génétique, mental, économique, culturel ou d’identité sociale qui est spécifique à la personne physique en question.

En d’autres termes, cela inclut les données qui, soit en elles-mêmes soit conjointement à d’autres données détenues par nous ou étant à notre disposition, peuvent permettre de vous identifier.

Avis important concernant les transferts internationaux

Nous faisons partie du groupe Aspen, qui détient des bases de données dans différentes juridictions. Nous pouvons être amenés à transférer vos données vers l’une des bases de données du Groupe localisées hors de votre pays de résidence. Ces autres pays pourront avoir des législations relatives à la protection des données différentes de celles de votre pays de résidence ou ne pas disposer de telles législations. Il est possible que la Commission européenne estime qu’ils ne fournissent pas aux Données personnelles un niveau de protection adéquat.  Même si le pays vers lequel les données sont amenées à être transférées n’exige pas que nous fournissions à vos données un niveau de protection adéquat, nous veillerons néanmoins à assurer un niveau de protection adéquat aux transferts de données vers des bases de données du groupe Aspen.

Catégories de Données personnelles que nous collectons, objectif et raison légitime

Les Données personnelles suivantes sont collectées auprès de vous :

Catégories de Données personnelles Objectif Raison légitime
Données de candidature (ex. : nom, CV) Le traitement de ces données personnelles est requis pour permettre à ASPEN NBD d’administrer le processus de recrutement, notamment l’établissement d’un dossier RH de candidature électronique, la gestion de votre candidature, la programmation des entretiens. Le traitement est nécessaire afin de conclure un contrat avec vous.
Coordonnées (ex. : nom complet, adresse postale, adresse e-mail, informations sur l’employeur/l’entreprise et professionnelles, titre des postes, numéros de téléphone et de fax) Gestion des demandes et réponse à celles-ci. Exécution de contrat et intérêts légitimes : il est important que nous puissions répondre à vos demandes.
Informations de navigation (adresse IP, informations de navigateur) Suivi et génération d’informations statistiques sur l’utilisation de nos plates-formes, et analyse et amélioration de leurs performances. Intérêts légitimes : nous avons besoin d’effectuer ce suivi de routine limité pour assurer le bon fonctionnement de notre site web, diagnostiquer d’éventuels problèmes sur notre serveur et administrer notre Site
Toutes les informations

Établissement et mise en œuvre de nos droits et obligations juridiques, et suivi à des fins d’identification et d’enregistrement des activités frauduleuses

Conformité avec les instructions des autorités d’application des lois, de tout tribunal ou autre tel que stipulé par la loi

Fins générales d’archivage et de gestion des relations clients

Gestion de la vente, restructuration ou fusion proposée de toute ou partie de notre entreprise, notamment pour répondre aux demandes de l’acheteur ou de l’autre organisation impliquée dans la fusion

Résolution de vos réclamations ou des différends avec vous

Intérêt légitime (voir colonne à gauche)

 En résumé, nous avons besoin de certaines catégories de Données personnelles car ces dernières sont nécessaires pour administrer tout contrat avec vous (le cas échéant).  Certaines autres Données personnelles sont traitées dans nos intérêts légitimes dans les cas où cela ne vous porte pas préjudice.

Anonymisation des données et utilisation des informations agrégées

Nous pouvons convertir vos Données personnelles en données statistiques ou agrégées de manière à vous assurer que vous n’êtes pas identifié ou identifiable à partir des dites données.  Nous pouvons utiliser ces données agrégées pour effectuer des études de marché et des analyses, y compris pour réaliser des recherches et des rapports statistiques.

En particulier, nous utilisons des technologies pour collecter des informations anonymes sur l’utilisation du présent Site. Par exemple :

  1. nous utilisons des technologies pour connaître les pages que les visiteurs de notre Site consultent. Nous utilisons aussi des technologies pour déterminer quels navigateurs Internet nos visiteurs utilisent. Ces technologies ne vous identifient pas personnellement, elles nous permettent simplement de compiler des statistiques concernant nos visiteurs et leur utilisation de notre Site ;
  1. certaines pages du présent Site peuvent contenir des liens hypertexte renvoyant vers d’autres pages du Site. Nous pouvons utiliser des technologies pour connaître la fréquence d’utilisation de ces liens ainsi que les pages de notre Site que nos visiteurs choisissent de consulter. Là encore, ces technologies ne vous identifient pas personnellement, elles nous permettent simplement de compiler des statistiques concernant l’utilisation des dits liens hypertexte.

Nous utilisons ces données anonymes pour améliorer le contenu et le fonctionnement du présent Site et pour déterminer les domaines et sujets qui suscitent l’intérêt afin d’adapter nos e-mails d’information en conséquence (pour les personnes qui choisissent de recevoir ce type de communication). Nous pouvons ainsi améliorer notre compréhension générale des centres d’intérêt des visiteurs de notre Site et pouvons améliorer notre Site ainsi que les produits et services que nous proposons.

Cookies et outils analytiques

Nous pouvons de temps en temps utiliser des cookies sur notre Site. Les cookies sont de petits fichiers texte que votre navigateur Internet laisse sur votre disque dur afin de vous reconnaître en tant qu’utilisateur répété de notre Site, de suivre votre utilisation de notre Site et de cibler la publicité. Certains aspects de votre visite sur notre Site peuvent ainsi être personnalisés. Les informations collectées de cette manière par le biais des cookies sont utilisées uniquement de façon agrégée. À moins qu’un visiteur ne nous fournisse spécifiquement son identité (par exemple, en s’enregistrant sur notre Site, en fournissant des informations par le biais d’un formulaire en ligne ou en communiquant avec nous par l’intermédiaire du Site), nous ne connaissons pas l’identité de chaque visiteur. Nous pouvons utiliser les cookies pour : enregistrer des préférences ; enregistrer les informations de session ; développer nos informations concernant les préférences et intérêts des visiteurs du Site ; enregistrer l’activité passée sur un site web afin d’améliorer le service lors de votre retour sur notre Site ; ou personnaliser le contenu des pages web en fonction des informations fournies volontairement par vous.

Les cookies que nos sites web peuvent déployer peuvent être divisés en quatre catégories :

  1. Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont essentiels, car ils vous permettent de naviguer sur nos sites web et d’utiliser certaines fonctionnalités, par exemple l’accès à des zones sécurisées du site web ou la recherche d’informations.  Sans ces cookies, certains des services que vous pouvez demander ne peuvent pas être fournis.

  1. Cookies de performance

Ces cookies peuvent être utilisés pour collecter des informations concernant votre utilisation de nos sites web, par exemple pour connaître les pages que vous consultez le plus souvent.  Ces cookies ne collectent pas d’informations permettant de vous identifier.  Ces cookies sont uniquement utilisés pour connaître les performances de nos sites web et mettre en œuvre les améliorations nécessaires.

  1. Cookies de fonctionnalité et de profil

Ces cookies peuvent être utilisés pour permettre à nos sites web d’enregistrer les informations relatives aux choix que vous effectuez et de vous proposer des fonctionnalités plus personnelles.  Nous pouvons également utiliser ces cookies pour vous proposer une expérience et une offre publicitaire mieux adaptée sur le site.  Les informations collectées par ces cookies peuvent être anonymes. Ces cookies ne peuvent pas suivre votre activité de navigation sur d’autres sites web.

  1. Cookies publicitaires

Ces cookies peuvent être utilisés pour vous proposer des publicités plus pertinentes pour vous et correspondant mieux à vos intérêts.  Ils sont généralement placés par des réseaux publicitaires avec notre autorisation.

Nous utilisons Google Analytics, un service d’analyse Internet de Google Inc. (Google), sur notre Site. Google Analytics utilise des cookies, c’est-à-dire des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur pour permettre d’analyser votre utilisation d’un site web. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Néanmoins, si l’anonymisation de l’adresse IP est activée sur ce site web, votre adresse IP est auparavant tronquée par Google dans les États membres de l’Union européenne ou dans les autres États qui sont signataires de l’accord concernant l’Espace économique européen. L’adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis pour y être tronquée uniquement dans des cas exceptionnels. Agissant pour le compte du propriétaire du site web, Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site web, compiler des rapports d’activité sur le site web et fournir à l’exploitant du site web d’autres services en lien avec l’utilisation du site web et d’Internet. L’adresse IP envoyée par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas fusionnée avec d’autres données par Google. Vous pouvez empêcher l’enregistrement des cookies en configurant votre logiciel de navigateur de manière appropriée ; néanmoins, veuillez noter que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités proposées par ce site web. En outre, pour empêcher la collecte et le traitement par Google des données générées par ce cookie concernant votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP), vous pouvez télécharger et installer un plug-in de navigateur à partir du lien suivant : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en

Nous utilisons Google Analytics sur notre Site avec l’extension « anonymizeIP() », ce qui signifie que les adresses IP sont tronquées avant tout traitement afin d’empêcher toute association directe avec des personnes.

Vous pouvez désactiver les cookies en configurant les paramètres de votre navigateur Internet. Veuillez-vous référer à la fonction d’aide de votre navigateur pour savoir comment désactiver les cookies. Veuillez noter que si vous désactivez les cookies, certaines fonctionnalités de notre Site peuvent ne pas fonctionner correctement.

Divulgation de vos Données personnelles aux tiers

Nous pouvons divulguer vos Données personnelles à des tiers, y compris, mais sans s’y limiter :

  1. au sein de notre groupe d’entreprises aux fins d’utilisation décrites dans la présente Politique de confidentialité ;
  2. à des tiers qui nous fournissent des services et nous aident, ainsi que notre groupe d’entreprises, dans l’exercice de notre activité. Par exemple, il peut arriver qu’un tiers accède à vos Données personnelles à des fins de soutien de notre technologie de l’information ;
  3. à nos conseillers juridiques et autres consultants professionnels ;
  4. le cas échéant, pour nous conformer à des exigences légales, pour protéger des intérêts vitaux, pour protéger la sécurité ou l’intégrité de nos bases de données ou du présent Site, pour nous prévenir contre une mise en cause de notre responsabilité ;
  5. aux autorités réglementaires, tribunaux et organismes publics, afin de nous conformer à des ordres juridiques, des exigences légales ou réglementaires et des demandes administratives.

Sécurité des Données personnelles

Nous nous efforçons d’utiliser des mesures de protection techniques et physiques appropriées pour protéger les Données personnelles qui sont transmises, stockées ou autrement traitées par nous contre la destruction, la perte, la modification, la divulgation ou l’accès non autorisé, de manière accidentelle ou illicite, en lien avec notre Site.  Lesdites mesures incluent des protections informatiques ainsi que des fichiers et des installations sécurisées.  En outre, nos prestataires de services font l’objet d’une sélection rigoureuse et ils sont tenus d’utiliser des mesures de protection appropriées. Sur certaines pages, ASPEN NBD utilise le chiffrement SSL standard pour protéger les transmissions de données. La plupart des navigateurs actuels sont compatibles avec le niveau de sécurité requis pour utiliser ces pages.

En particulier, nous nous efforçons de mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer un niveau de sécurité adapté au risque, notamment (le cas échéant) : (a) la pseudonymisation (par exemple, lorsque les données sont séparées d’identifiants directs pour qu’il ne soit pas possible d’établir une identité en l’absence d’informations supplémentaires qui sont détenues séparément) et le chiffrement ; (b) des mesures assurant en continu la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience des systèmes et services employés pour traiter vos Données personnelles ; (c) des mesures rendant possible la restauration de la disponibilité et de l’accès aux Données personnelles dans les plus brefs délais dans l’éventualité d’un incident physique ou technique ; et (d) la mise en place d’un processus prévoyant de tester, mesurer et évaluer régulièrement l’efficacité des mesures de sécurité techniques et organisationnelles.

Période de rétention ou critères appliqués pour déterminer la période de rétention

Nous conservons vos Données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour remplir les objectifs pour lesquelles elles ont été collectées, tel que décrit précédemment.

Les critères que nous utilisons pour déterminer les périodes de rétention des Données personnelles incluent notamment : (i) la rétention en vue de requêtes.  Nous conserverons les données pendant une période raisonnable une fois que la relation entre vous et nous a cessé (jusqu’à 6 mois) en cas de requêtes émanant de vous ; (ii) la rétention en cas de réclamation.  Nous conserverons les données pendant la période au cours de laquelle vous disposez d’une voie de recours légale à notre encontre (ainsi, en Allemagne, nous conserverons ces données pendant 10 ans) si et dans la mesure où nous avons conclu un quelconque contrat avec vous ; (iii) la rétention au titre des exigences légales et réglementaires.  Nous évaluerons la nécessité d’une rétention des données après la période décrite au point (ii) au titre d’une éventuelle exigence légale ou réglementaire.

Si votre candidature est acceptée et que vous commencez un emploi au sein d’ASPEN NBD, vos Données personnelles seront transférées vers votre dossier individuel et seront traitées aux fins de votre emploi. Si votre candidature est rejetée, nous conserverons vos Données personnelles pendant une période conforme aux lois applicables après vous avoir informé du rejet de votre candidature.

Pour toute demande d’informations supplémentaires concernant nos pratiques de rétention des données, veuillez nous contacter (se référer à la section « Nous contacter » ci-après).

Vos droits au titre des lois de protection de la vie privée

Vous disposez de plusieurs droits au titre de la législation relative à la protection de la vie privée qui est en vigueur dans votre pays.  Ces droits peuvent inclure (le cas échéant) :  le droit de demander à accéder aux Données personnelles que nous détenons à propos de vous ; un droit de rectification, y compris pour nous demander de corriger des Données personnelles inexactes ; le droit de demander la restriction du traitement vous concernant ou de vous opposer au traitement de vos Données personnelles ; le droit de demander l’effacement de vos Données personnelles lorsque nous n’avons plus besoin de les conserver ; le droit à la portabilité des données, y compris pour obtenir des Données personnelles dans un format lisible par une machine et couramment utilisé dans certains cas, par exemple lorsque le traitement par nous requiert un consentement ; le droit de vous opposer à la prise de décision automatisée, y compris le profilage (le cas échéant) pouvant avoir un effet légal ou significatif sur vous en tant qu’individu ; et le droit de retirer votre consentement à tout traitement auquel vous aviez consenti auparavant.  Veuillez noter que certains de ces droits deviennent effectifs uniquement lorsque les modifications des lois de protection de la vie privée entrent en vigueur au mois de mai 2018.  Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle dans votre pays de résidence.

Se référer à la section « Nous contacter » pour exercer l’un des dits droits (le cas échéant).

Liens vers d’autres sites web

Le présent Site peut contenir des liens hypertexte vers des sites web qui ne sont pas exploités par nous. Lesdits liens hypertexte vous sont fournis à des fins de référence et de convenance uniquement et ne constituent en aucun cas une approbation des activités de ces sites web tiers ou une association avec leurs exploitants. Nous ne contrôlons pas ces sites web et ne sommes pas responsables de leurs pratiques en matière de protection des données et de la vie privée. Nous vous recommandons de consulter la politique de confidentialité de tout site auquel vous accédez avant d’utiliser ledit site ou de fournir une quelconque Donnée personnelle.

Mises à jour et modifications de la Politique de confidentialité

Nous pouvons décider de modifier la présente Politique de confidentialité. En cas de modification fondamentale ou pouvant avoir des conséquences significatives pour vous, nous vous transmettrons la Politique de confidentialité actualisée avant l’entrée en vigueur effective de ladite modification. Nous vous encourageons à consulter régulièrement le contenu de la présente Politique de confidentialité.

Nous contacter

Pour toute question ou réclamation concernant notre conformité avec la présente Politique de confidentialité, ou pour faire part de vos recommandations ou commentaires afin d’améliorer la qualité de notre Politique de confidentialité, veuillez nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : [email protected]

Votre utilisation et votre consultation de ce site sont soumises à des Conditions générales.  Vous pouvez les consulter ici http://www.aspenndb.com/disclaimer-fr/?lang=fr

Vous pouvez aussi adresser votre correspondance à notre Responsable Conformité aux coordonnées suivantes :

À : Responsable Conformité / Compliance Officer

1, rue de l’Abbaye – 76960 Notre Dame de Bondeville – France

Téléphone : +33(0) 35 14 58 39

Assurez-vous d’inclure votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone dans votre correspondance.

 

Dernière révision : 03 août 2018